CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE

3.1 - Avis spontané

Peugeot Advisor Service :
L’Utilisateur pourra spontanément se rendre sur le Site ou sur le site internet du Point de vente accessible à l’adresse www.concessions.peugeot.fr/ville du Point de vente. Sur ce site, l’Utilisateur pourra notamment découvrir la moyenne des Notes recueillies par le Point de vente en termes de qualité de service et le nombre d’Avis le concernant. Pour en savoir plus sur les Avis ou pour déposer son propre Avis, l’Utilisateur devra cliquer sur le lien « Pour en savoir plus » qui le redirigera vers le Site.

Une fois sur la page d’accueil du Site affichée, l’Utilisateur pourra consulter les Avis sur le Point de vente en question, étant précisé que par défaut les Avis publiés concernent la qualité de service rendu à l’occasion de l’achat d’un Véhicule neuf ou véhicule d'occasion (Occasions du Lion Peugeot).

Peugeot Advisor Produit :
L’Utilisateur pourra spontanément se rendre sur le Site ou un site du type www.peugeot.fr et les applications mobiles associées. Sur ce site, l’Utilisateur pourra notamment découvrir la moyenne des Notes recueillies par un Véhicule et le nombre d’Avis le concernant. Pour en savoir plus sur les Avis ou pour déposer son propre Avis, l’Utilisateur devra cliquer sur le lien « voire les avis » ou « Déposer un avis » qui le redirigeront vers le Site.

Une fois sur la page d’accueil du Site affichée, l’Utilisateur pourra consulter les Avis sur les Véhicules

Pour soumettre un Avis, l’Utilisateur devra suivre les étapes suivantes :

• 1 étoile : très médiocre
• 2 étoiles : médiocre
• 3 étoiles : moyen
• 4 étoiles : bon
• 5 étoiles : très bon

• Prénom (étant précisé que le prénom sera affiché avec l’Avis)
• Nom (étant précisé que seule l’initiale du nom sera affiché avec l’Avis)
• Adresse email (non affichée)
• Marque/Modèle/Silhouette du Véhicule (affichés)
• Immatriculation du véhicule (non affichée)
• Date de l’Expérience client
• Code postal (uniquement dans le cas d’un Avis portant sur la qualité de service d’une prestation en atelier) (non affichée)
• Point de vente

Pour valider son Avis, l’Utilisateur doit accepter les Conditions générales d’utilisation et cliquer sur « Valider ». L’auteur de l’Avis recevra ensuite un email adressé par Automobiles Peugeot, destiné à valider l’adresse email renseignée. Cet email comportera un lien sur lequel l’auteur de l’Avis devra cliquer afin de valider son adresse email. Une fois l’adresse email validée, l’Avis sera transmis au Modérateur pour modération selon les principes indiqués à l’article 4 ci-après. L’Utilisateur sera informé par email de la publication ou non de son Avis.1 (un) seul Avis par Expérience client pourra être publié.

3.2 - Avis sollicité

L’Utilisateur peut également être sollicité par Automobiles Peugeot pour déposer un Avis. Un email lui est adressé dans les 30 jours suivant la date d’Expérience client, l’invitant à déposer son Avis sur la qualité de service du Point de vente à cette occasion ou sur le Véhicule. Cet email contient un lien vers le Site, valide 30 jours à compter de la date de l’Expérience client pour Peugeot Advisor Service et 45 jours pour Peugeot Advisor Produit. Pour soumettre son Avis, l’Utilisateur doit suivre les étapes 1 et 2 décrites à l’article 3.1 ci-dessus et accepter les Conditions générales d’utilisation.

1 (un) seul Avis par Expérience client pourra être publié, sauf décision de l’auteur de déposer un 2ème Avis selon les dispositions du paragraphe ci-après.

Automobiles Peugeot peut re-solliciter l’auteur de l’Avis pour lui demander s’il souhaite déposer un 2ème Avis. Dans ce cas, l’auteur aura le choix entre 2 options : soumettre un 2ème avis avec la Note associée, lesquels seront publiés sous son premier Avis ou soumettre un 2ème Avis accompagné de la Note associée qui annulent et remplacent le 1er Avis et la 1ère Note.

3.3 - Déclaration de l’Auteur de l’Avis

En déposant son Avis en ligne, l'auteur confirme qu’il :

• accepte d’être contacté par Automobiles Peugeot et/ou le Modérateur pour identification et contacts si besoin, et par le Point de vente pour contact si besoin ;
• n’est pas en situation de conflit d’intérêts, c’est-à-dire qu’il ne possède pas d’intérêts en lien ni avec le Point de vente ni avec Automobiles Peugeot (les salariés des Points de vente, d’Automobiles Peugeot et du Groupe PSA sont exclus) ;
• a personnellement vécu l’Expérience client.

 

3.4 - Données conservées par Automobiles Peugeot

Afin de confirmer l’authenticité des Expériences clients et de l’identité des auteurs des Avis, Automobiles Peugeot garde en mémoire l’adresse IP, l’adresse email, les nom et prénom, l’immatriculation du Véhicule, la date et heure de dépôt des Avis ainsi que la date et heure d’activation en cas d’Avis spontané et ce, dans le respect de la durée de conservation des données déclarée auprès de la CNIL. Il est précisé que ces données sont cryptées dans la base d’Automobiles Peugeot.

Les Avis ainsi que les réponses des Points de vente font l’objet d’une modération humaine « a priori », c’est-à-dire avant leur publication sur le Site. Le Modérateur apprécie le contenu des Avis et des réponses des Points de vente afin de décider de leur publication ou non. A ce titre, le Modérateur peut accéder aux éléments relatifs à l’identité de l’auteur de l’Avis pour pouvoir, le cas échéant, entrer en contact avec lui dans le cadre de la vérification des Avis.

Le délai de modération est identique pour tous les Avis, qu’ils soient positifs ou négatifs.

La modération a pour but de s’assurer que les Avis et les réponses des Points de vente sont conformes à la législation française et aux Conditions générales d’utilisation. En cas de non-conformité, les Avis et réponses des Points de vente ne seront pas publiés.

Peugeot Advisor Service :
Les Avis et réponses des Points de vente pourront être rejetés s’ils :

• sont contraires à la loi, contiennent des propos déplacés, injurieux, diffamatoires, menaçants, obscènes, ou portent atteinte au droit de propriété intellectuelle de tiers (autre Marque citée, etc.) ;
• contiennent des informations liées la vie privée (citation nominative de tierces personnes sans leur accord explicite, commentaires sur l’aspect physique ou sur la personnalité, etc.) ou des informations confidentielles (téléphones, adresses, emails, VIN, immatriculation, numéro de dossier client, coordonnées bancaires, etc.) ou mentionnent des sites web, liens hypertextes, URL ;
• concernent autre chose que la qualité de service du Point de vente lors de l’achat d’un Véhicule neuf, d’un véhicule d’occasion (Occasions du Lion Peugeot) ou de prestations en atelier ;
• sont incompréhensibles (suite de mots sans aucune signification, contenu mal écrit au point d’en être inintelligible, écrit dans une autre langue que le français) ;
• contiennent des éléments chiffrés (montant ou pourcentage) sur la politique commerciale du Point de vente ou d’Automobiles Peugeot (remise, reprise, facture, tarifs remisés, etc.) ;
• comportent un appel à une action en justice ou contiennent des propos pouvant engager la responsabilité civile ou pénale du Point de vente ou d’Automobiles Peugeot ;
• contiennent un commentaire incohérent avec la Note attribuée ou incompatible avec le service concerné (exemples de rejet : achat d’un véhicule neuf ou le Véhicule d’occasion Occasions du Lion Peugeot) alors qu’il s’agit d’une intervention en atelier et vice versa) ;
• concernent ou mentionnent un autre Point de vente que celui qui a vendu le Véhicule neuf ou le véhicule d’occasion (Occasions du Lion Peugeot) ou qui a réalisé la prestation en atelier (la comparaison entre Points de vente n’est pas autorisée par Peugeot) ;
• comportent des éléments concrets de conflit d’intérêts (les salariés des Points de vente, d’Automobiles Peugeot et du Groupe PSA Peugeot Citroën sont exclus) ;
• sont déposés par des professionnels (seuls les Avis de personnes physiques n’ayant pas la qualité de professionnels sont admis) ;
• concernent un Utilisateur qui a fourni des informations d’identification erronées ou n’a pas personnellement vécu l’Expérience Client ;
• constituent un doublon (même auteur et même Expérience client) ;
• concernent un Utilisateur qui a fourni des informations non conformes aux présentes Conditions générales d’utilisation (ex : avis de plus de 30 jours suite à l’Expérience client).

Peugeot Advisor Produit :
Les Avis et réponses des Points de vente pourront être rejetés par le Modérateur s’ils :

• sont contraires à la loi, contiennent des propos déplacés, injurieux, diffamatoires, menaçants, obscènes, ou portent atteinte au droit de propriété intellectuelle de tiers (autre Marque citée, etc.) ;
• contiennent des informations liées à la vie privée (citation nominative de tierces personnes sans leur accord explicite, commentaires sur l’aspect physique ou sur la personnalité, etc.) ou des informations confidentielles (téléphones, adresses, emails, VIN, immatriculation, numéro de dossier client, coordonnées bancaires, etc.) ou mentionnent des sites web, liens hypertextes, URL ;
• concernent autre chose que le Véhicule (exemples de rejet : qualité de service du Point de vente, documentations, politique garantie, réclamation, demande d’information, etc.) ;
• sont incompréhensibles (suite de mots sans aucune signification, contenu mal écrit au point d’en être inintelligible, écrit dans une autre langue que le français) ;
• contiennent des éléments chiffrés (montant ou pourcentage) sur la politique commerciale du Point de vente ou d’Automobiles Peugeot (remise, reprise, facture, tarifs remisés, etc.) ;
• comportent un appel à une action en justice ou contiennent des propos pouvant engager la responsabilité civile ou pénale du Point de vente ou d’Automobiles Peugeot ;
• contiennent un commentaire incohérent avec la Note attribuée ;
• concernent un véhicule d’une marque autre que Peugeot (par exemple : DS Automobiles, Citroën, etc.) ;
• comportent des éléments concrets de conflit d’intérêts (les salariés des Points de vente, d’Automobiles Peugeot et du Groupe PSA Peugeot Citroën sont exclus) ;
• sont déposés par des professionnels (seuls les Avis de personnes physiques n’ayant pas la qualité de professionnels sont admis) ;
• concernent un Utilisateur qui a fourni des informations d’identification erronées ou n’a pas personnellement vécu l’Expérience Client ;
• constituent un doublon (même auteur et même Expérience client) ;
• concernent un Utilisateur qui a fourni des informations non conformes aux présentes Conditions générales d’utilisation (ex : avis de plus de 45 jours suite à l’Expérience client).

En cas de rejet pour l’une des raisons susvisées, l’auteur de l’Avis ou le Point de vente Peugeot, selon le cas, en sera informé par email. Le cas échéant, l’auteur de l’Avis et/ou le Point de vente Peugeot aura/ont la possibilité de déposer un nouvel Avis ou nouvelle réponse dans un délai de 30 jours calendaires (Avis Service) ou 45 jours (Avis Véhicule) à compter de la date de l’Expérience client.

5.1 – Restitution des Avis

Peugeot Advisor Service :
Le nombre d’Avis et la moyenne des Notes concernant un Point de vente sont affichés sur le site du Point de vente en question, accessible à l’adresse www.concessions.peugeot.fr/ville du Point de vente. Toutefois, le détail des Notes ainsi que le contenu des Avis sont uniquement consultables sur la page du Site dédiée aux Avis du Point de vente concerné.

Peugeot Advisor Produit :
Le nombre d’Avis et la moyenne des Notes concernant un Véhicule sont affichés sur d’autres sites Internet du Groupe PSA Peugeot Citroën notamment du type www.peugeot.fr et les applications mobiles associées.

Les Avis Service et Véhicules seront affichés dans leur intégralité sur le Site, par défaut du plus récent au plus ancien, sous un délai maximum de 30 (trente) jours calendaires à compter de la date de dépôt de l’Avis. La date de dépôt de l’Avis, la date de l’Expérience client, le prénom et l’initiale du nom de l’auteur de l’Avis, le modèle du Véhicule et la Note qu’il a attribuée au Point de vente ou au Véhicule sont publiés à côté de l’Avis. Les Avis ainsi publiés pourront être triés par date de dépôt, Note ou utilité de l’Avis (pour les avis Service), date de dépôt ou mieux notés (pour les avis Véhicules).

La moyenne des Notes est accompagnée du nombre total d’Avis qu’elle agrège et s’effectue selon la règle de calcul suivante :

• de 1 à 1,24 = 1 étoile
• de 1,25 à 1,74 = 1 étoile et demie
• de 1,75 à 2,24 = 2 étoiles
• de 2,25 à 2,74 = 2 étoiles et demie
• de 2,75 à 3,24 = 3 étoiles
• de 3,25 à 3,74 = 3 étoiles et demie
• de 3,75 à 4,24 = 4 étoiles
• de 4,25 à 4,74 = 4 étoiles et demie
• plus de 4,75 = 5 étoiles

5.2 – Signaler un abus

Toute personne peut signaler à Automobiles Peugeot qu’un Avis ou une réponse d’un Point de vente ou d’Automobiles Peugeot présente un contenu abusif en cliquant sur le lien « Signaler un abus » présent sur le site de restitution. Il suffit alors de remplir le formulaire mis en ligne, en indiquant ses nom, prénom et email ainsi que le motif de la demande de suppression de l’Avis ou de la réponse d’un Point de vente ou d’Automobiles Peugeot.

En validant ce formulaire, une alerte est automatiquement envoyée au Modérateur qui décidera du maintien ou de la suppression de l’Avis ou de la réponse du Point de vente concerné ou d’Automobiles Peugeot. Un email précisant la position du Modérateur sera adressé à la personne ayant signalé l’abus.

Par ailleurs, si le contenu est considéré comme abusif, l’Avis ou la réponse du Point de vente ou d’Automobiles Peugeot, selon le cas, sera dé-publié(e) et un email sera adressé à son auteur, l’informant du motif de suppression.

5.3 – Durée de publication des Avis et archivage

L’auteur de l’Avis ne peut pas modifier son Avis une fois qu’il est publié.

Les Avis sont publiés sur le Site (et éventuellement les autres sites Internet précités) pendant une durée d’un an, sauf demande expresse de l’auteur de l’Avis de le retirer du Site. Pour cela, il devra adresser une demande avec le formulaire suivant https://peugeot.my-customerportal.com/peugeot/s/?language=fr en précisant la date de son Avis, ou cliquer sur le lien présent dans le mail de confirmation de publication de son Avis. Dans ce cas, l’auteur ne pourra pas déposer un nouvel Avis pour cette même Expérience client.

Peugeot Advisor Service :
Les avis concernant un Point de vente subissant une modification substantielle (ex : changement de propriétaire, fermeture pour travaux ou rénovation complète, cessation d’activité, …) seront archivés et donc non consultables sur Internet.

Peugeot Advisor Produit :
Les avis concernant des véhicules qui ne sont plus fabriqués seront archivés, sauf cas particulier des véhicules restylés, pour lesquels les avis avant restylage seront transférés sur le nouveau modèle.

L’Avis restera toutefois enregistré dans la base de données d’Automobiles Peugeot en conformité avec la durée de conservation des données déclarée auprès de la CNIL.

Le Point de vente, les Vendeurs et Automobiles Peugeot disposent d’un droit de réponse à chaque Avis publié le concernant. A ce titre, ils pourront :

• apporter des précisions à l’auteur de l’Avis ou donner sa version des faits dans le cas où il est en désaccord avec le contenu de l’Avis publié ;
• remercier l’auteur pour son Avis.

La réponse du Point de vente et des Vendeurs font l’objet d’une modération humaine « a priori » dans les mêmes conditions que les Avis. Par conséquent, la réponse du Point de vente pourra être rejetée par le Modérateur pour les motifs énoncés à l’article 4.

Les réponses du Point de vente et des Vendeurs, modérées, et d’Automobiles Peugeot, conforme aux Conditions générales d’utilisation, est publiée à proximité de l’Avis dans un délai de 7 (sept) jours calendaires à compter de sa soumission.

Les réponses des Points de vente, des Vendeurs et d’Automobiles Peugeot sont publiées sur le Site pendant la même durée que l’Avis auquel elles se rapportent.

Automobiles Peugeot a créé le Site pour l’information personnelle des Utilisateurs et des Points de vente. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit d’Automobiles Peugeot.

Automobiles Peugeot avise les Utilisateurs que de nombreux éléments du Site :

• Sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, des enregistrements au format audio ou vidéo numériques... ;
• Sont protégés par la législation sur les marques : ce sont notamment les marques « Peugeot », le « double chevron » (représentant le logo de Peugeot), la marque semi-figurative « Groupe PSA », ainsi que les marques des modèles de véhicules.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété d’Automobiles Peugeot, de ses filiales et/ou de tiers ayant autorisé Automobiles Peugeot à les exploiter.

En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales, par quelque procédé, sous quelque forme et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) de tout ou partie du Site est interdite sans l'autorisation écrite préalable d' Automobiles Peugeot, sous réserve des exceptions visées à l'article L122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de marque, puni de trois (3) ans d'emprisonnement et de 300.000 euros d'amende dans le cas de contrefaçon de droits d’auteur et de quatre (4) ans d’emprisonnement et de quatre cent mille euros (400 000 €) d’amende dans le cas de contrefaçon de marques.

8.1 - Données personnelles

La protection de vos données personnelles est notre priorité. Nous vous invitons a prendre connaissance de notre Déclaration  de Confidentialité.

8.2 – Cookies

QU’EST CE QUE LES COOKIES ?

La CNIL définit les cookies comme “un petit fichier texte déposé sur le disque dur de l'Utilisateur par le serveur du site visité. Il contient quelques données, notamment :

• le nom du serveur qui l'a écrit;
• le plus souvent un identifiant sous forme de N° unique;
• de 1,75 à 2,24 = 2 étoiles
• éventuellement une date d'expiration.

Ces informations sont stockées sur l'ordinateur de l'Utilisateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.
Un cookie est obligatoirement rattaché à un nom de domaine unique (celui du serveur qui l'a déposé) de telle sorte que seule une requête provenant du même serveur pourra y accéder. »
Le Site comporte un système de cookies. Ainsi l’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le Site, des cookies peuvent être installés automatiquement sur son navigateur Internet.

Les cookies sont des fichiers envoyés sur le disque dur des utilisateurs afin de faciliter leur navigation sur le site et d'établir des statistiques de fréquentation ou de mettre en place des publicités personnalisées basées sur la navigation de l’internaute.

Ces cookies ne contiennent en aucun cas des informations nominatives.

L'Utilisateur peut désactiver l'envoi de cookies en modifiant les paramètres de son navigateur Internet.

LES DIFFERENTS TYPES DE COOKIES UTILISES

Les cookies utilisés sur nos sites web, le sont de différentes manières :

• Cookies anonymes de mesure de la fréquentation et de l’utilisation du service en ligne.
  Les cookies de type statistiques de fréquentation sont utilisés afin de mesurer l’audience du site internet (le nombre de visites, le temps passé moyen par les internautes, les éléments sur lesquels ils cliquent,…). La finalité de ces cookies est l’amélioration constante du Site afin d’être sûr qu’il correspond bien aux besoins de l'Utilisateur.
  Les cookies de type mesure d’audience sont strictement anonyme et ne permettent en aucun cas d’identifier le visiteur du Site ou de collecter des données personnelles (par exemple, nom, adresse IP,…).
• Cookies de mémorisation des informations de connexion.
  Sur certains des sites d'Automobiles Peugeot, l'Utilisateur peut se connecter et renseigner des éléments d’identification (par exemple compte client sur MyPeugeot.fr). Ces sites internet utilisent des cookies pour, par exemple, se souvenir du compte de l'Utilisateur, ou des accès à un service en particulier.
• Cookies tiers (publicité)
  La majorité des publicités internet de Peugeot sont affichées sur des sites internet tiers et mises en place par ce que l’on peut appeler une troisième partie (une régie publicitaire par exemple). Ces tiers utilisent leurs propres cookies pour analyser combien de personne ont vu et/ou cliqué sur une bannière publicitaire. Ces cookies déposés par des tiers sont issus des politiques de cookies des entreprises qui les déposent et Automobiles Peugeot n'a pas d’accès pour lire ou créer ces cookies.
• Autres cookies tiers
  Automobiles Peugeot utilise d’autres cookies tiers afin d’analyser le parcours internaute sur ses sites et suggérer à l'Utilisateur une demande de brochure ou une demande d’essai lorsque nécessaire par exemple. Ces cookies sont émis par Automobiles Peugeot ou par ses prestataires techniques aux fins de mesurer l’audience des différents contenus et rubriques des sites, afin de les évaluer et de mieux les organiser. Ces Cookies permettent également, le cas échéant, de détecter des problèmes de navigation et par conséquent d’améliorer l’ergonomie des services. Ces Cookies ne produisent que des statistiques anonymes et des volumes de fréquentation, à l’exclusion de toute information nominative. Ces cookies seront également utilisés pour personnaliser les sites en fonction des données collectées anonymes. La durée de vie de ces Cookies de mesure d’audience n’excède pas 90 jours.
•  Flash Cookies
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LA PUBLICITE PERSONNALISEE : COMMENT ÇA MARCHE ?

Des cookies sont insérés sur l'ordinateur de l'Utilisateir dans un dossier spécifique et en fonction des pages Web visitées, ils peuvent mémoriser :

• Les pages Web visitées récemment
• Les produits qui intéressent l'Utilisateur
• Le système d'information (langue, pays, Système d'exploitation, navigateur, etc) afin d’optimiser l’affichage lors de la prochaine visite sur les sites.

La publicité personnalisée Peugeot :
Le service Central Tag mandaté par Automobiles Peugeot permet aux internautes de recevoir des publicités personnalisées en fonction de leurs dernières actions de navigation (intérêt manifesté pour un véhicule lors d’une navigation sur les sites publiés par Automobiles Peugeot : www.peugeot.fr, http://configurer.peugeot.fr/, ou www.peugeotwebstore.com).

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Le Site est accessible via le réseau Internet. Il est rappelé à ce titre qu'Internet est un réseau ouvert et informel, constitué par l'interconnexion à l'échelle internationale de réseaux informatiques. La gestion d'Internet n'est soumise à aucune entité centrale et chaque portion de ce réseau appartient à un organisme public ou privé indépendant. Son fonctionnement repose donc sur la coopération entre les opérateurs des différents réseaux sans qu'il n'y ait obligation de fourniture ou de qualité de fourniture entre opérateurs. Les réseaux peuvent avoir des capacités de transmission inégales et des politiques d'utilisation propres. Nul ne peut garantir le bon fonctionnement d'Internet dans son ensemble. En conséquence, Automobiles Peugeot n'assume aucune responsabilité ni garantie en cas de mauvais fonctionnement d'Internet (retard dans les transmissions ou tout autre dysfonctionnement).

Automobiles Peugeot pourra suspendre à tout moment, temporairement ou non, l'accès de l'Utilisateur au Site en cas de violation des présentes Conditions générales d’utilisation par l'Utilisateur, sans préjudice de tous autres droits et actions au profit d’Automobiles Peugeot, de problèmes techniques liés à l'infrastructure mise en place pour la mise en ligne et le fonctionnement du Site, ou en cas de maintenance du Site.

Le Site et les présentes Conditions générales d’utilisation sont exclusivement régis par le droit français.

En cas de litige entre les parties, celles-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable. A défaut d’accord amiable, le choix de la juridiction compétente se fera selon les règles du droit commun français.

Automobiles Peugeot se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions générales d’utilisation et tous les éléments présentés sur le Site.

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