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Mann, der aus dem Citroën C5 X aussteigt

Übereinstimmungsbescheinigung für Ihren Citroën

Die Übereinstimmungsbescheinigung (CoC) ist ein offizielles Dokument, das für die Zulassung eines nach Deutschland eingeführten oder in ein anderes europäisches Land ausgeführten Fahrzeugs erforderlich ist. Die Übereinstimmungsbescheinigung (CoC) darf nur durch den Fahrzeughersteller ausgestellt werden (Original und Duplikat).

Stellantis als Muttergesellschaft von Citroën, hat eine Website für die Beantragung einer Übereinstimmungsbescheinigung (Certificate of Conformity, CoC) eingerichtet. Dort finden Sie alle Informationen und Dokumente, die Sie benötigen, um Ihr nach Deutschland eingeführtes oder in ein anderes europäisches Land ausgeführtes Fahrzeug zu zulassen.
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Citroën C3 sur une route avecdes montagnes

DANS QUEL CAS EN DEMANDER ?

Que vous soyez un particulier ou une société, vous pouvez vous procurer un certificat de conformité dans les cas suivants:

  • Vous avez acheté un véhicule immatriculé dans un pays européen et vous souhaitez l'immatriculer dans un autre pays européen.
  • Vous avez acheté un véhicule d'occasion immatriculé en France et vous souhaitez l'immatriculer dans un autre pays européen.
  • Vous avez acheté un véhicule d'occasion immatriculé dans un pays européen (hors France) et vous souhaitez l'immatriculer en France.
  • Vous avez perdu ou on vous a volé votre certificat de conformité (COC : Certificate of Conformity) et vous souhaitez recevoir un duplicata de ce document.
Acceder au site

CONSULTEZ NOS FAQ POUR LES AUTRES CAS 

Vous possédez un véhicule immatriculé en France que vous souhaitez exporter hors de l’Union Européenne (U.E.) ou dans un Territoire d’Outre-Mer (T.O.M.).

Vous devez vous procurer une Attestation d’origine constructeur. Attention, ce document ne permet pas l'immatriculation du véhicule en préfecture. 

Vous possédez un véhicule immatriculé en France que vous souhaitez transformer ou qui a été transformé ou aménagé par un carrossier.

 Au passage à la DRIEE ou DREAL (ex-service des mines) pour une réception à titre isolé, il vous est demandé l'autorisation de transformation écrite de Citroën et le spécimen du certificat de conformité ou de notice descriptive "barré rouge" du véhicule de base (hors modifications). 
Citroën se réserve le droit de délivrer l'autorisation de transformation ou non. Il est donc conseillé de soumettre votre projet de transformation à Citroën avant de l'effectuer. Attention, ces document ne permettent pas l'immatriculation du véhicule en préfecture mais la réception à titre isolé.

Vous souhaitez transformer un véhicule entreprise dérivé VP immatriculé en France en VP. Un "dérivé VP" est un véhicule dérivé d'un véhicule particulier (= VP). 

Cela signifie que c'est un véhicule normal, comme une C3, sur lequel on a fait des modifications. Bien souvent les sièges arrières sont supprimés il reste alors seulement les deux sièges avant. Sur la carte grise d'un dérivé VP il y a la mention "DÉRIVÉ VP" en face de l'index J.3
Il est possible de retransformer un dérivé VP en VP, c'est à dire, notamment, de ré-installer des sièges.
Nous vous invitons à vous rapprocher du service après-vente d'un membre du réseau Citroën afin d'obtenir les démarches à suivre.

Une erreur a été constatée sur le Certificat d’Immatriculation français (carte grise) de votre véhicule (erreur constatée par la préfecture, par un contrôleur technique, par la police ou la gendarmerie, par votre concessionnaire, voire par vous-même…).

Vous souhaitez un Certificat de Conformité (COC) et/ou une attestation pour faire corriger votre certificat d'immatriculation en préfecture. Cliquez ici pour accéder à la procédure.

Une erreur a été constatée sur le numéro de série frappé ou la plaque constructeur de votre véhicule immatriculé en France. 

Nous vous invitons à vous rapprocher du service après-vente d'un membre du réseau Citroën afin d'effectuer l’identification de l’erreur.


Vous possédez un véhicule de plus de 30 ans immatriculé en France et vous avez besoin d’une attestation pour l'obtention d'un certificat d'immatriculation avec la mention d'usage « véhicule de collection »

Nous vous prions de contacter Citroën Héritage à l’adresse suivante :
Citroën héritage
Conservatoire
Boulevard André Citroën
93601 Aulnay Sous-Bois."

Vous souhaitez immatriculer en France un véhicule provenant d’un autre continent et qui ne bénéficie pas d’une homologation européenne RCE ou qui a été transformé à l'étranger.
Vous devrez d’abord effectuer une réception à titre isolé avant d’obtenir votre certificat d'immatriculation.  Une attestation de conformité partielle et un spécimen de notice descriptive ou de certificat de conformité (COC) vous seront nécessaires. Cliquez ici pour accéder à la procédure.
Vous souhaitez immatriculer en France un véhicule non immatriculé (neuf) venant de l'étranger et vous ne possédez pas de Certificat de Conformité (COC).
Vous avez besoin d'une attestation d'importation véhicule neuf. Cliquez ici pour accéder à la procédure.