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PEUGEOT se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment, et sans préavis, les Conditions, l’accès au Site Internet ainsi que son contenu.  L’ensemble des ces modifications s’impose à l’Utilisateur lors de chaque accès au Site Internet. PEUGEOT conseille dès lors aux Utilisateurs de les consulter régulièrement.

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Le Site Internet et tous les droits qui lui sont rattachés, les marques, les logos, les graphismes, les photographies, les animations, les vidéos, les textes et autres signes distinctifs contenus sur le Site Internet sont la propriété exclusive de PEUGEOT ou de ses partenaires.

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Des restrictions temporaires peuvent survenir en raison de problèmes techniques tels que des interruptions, des télécommunications, des erreurs de programme ou des problèmes matériels, etc.  PEUGEOT se réserve le droit de suspendre, à tout moment, la disponibilité du Site Internet pour des raisons de maintenance et d’actualisation.

PEUGEOT ne peut être tenue pour responsable de toute perte ou tout dommage (direct, indirect, matériel ou immatériel) subis en raison de ces restrictions temporaires, ni en lien avec l’utilisation du Site Internet ou de l’impossibilité d’utiliser celui-ci.

Par ailleurs, les Utilisateurs sont responsables de l’actualisation de leur matériel informatique et de leurs logiciels, ainsi que de leur accès à Internet.  Les Utilisateurs doivent notamment protéger leurs équipements techniques contre toute forme de contamination par des virus et/ou tentatives d’intrusion, PEUGEOT ne pouvant être tenue pour responsable dans ce cas.

Les informations et illustrations figurant sur les pages du Site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques des modèles de voiture en vigueur au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du Site Internet. PEUGEOT se réserve le droit de procéder, à tout moment et sans préavis, à des modifications de modèles, d’équipements, de caractéristiques, de prix et de disponibilité.

Certains modèles et certaines pièces illustrés sur le Site Internet peuvent également légèrement différer des conditions réelles.  Les couleurs illustrées ne peuvent donner qu’une idée générale des couleurs réelles et sont notamment fonction des réglages de l’écran des Utilisateurs.  Des options et accessoires montrés peuvent être obtenus moyennant supplément, sauf indications contraires.

PEUGEOT BELGIQUE LUXEMBOURG décline toute responsabilité en cas d’erreurs éventuelles, aucune référence présente sur le Site Internet ne pouvant remplacer les informations disponibles chez les membres du réseau officiel de PEUEGOT.

Certains modèles, équipements ou couleurs peuvent provisoirement être indisponibles en raison de ruptures d’approvisionnement de quelques fournisseurs.  Les points de vente sont à disposition des Utilisateurs pour leur fournir toute précision. 

La nullité, la caducité ou le caractère non exécutoire de tout ou partie d’une des dispositions des Conditions n’entraînera pas la nullité de l’ensemble des Conditions. La disposition entièrement ou partiellement nulle, caduque ou non exécutoire sera réputée non écrite.

PEUGEOT s’engage à substituer à cette disposition une autre qui réalisera, dans la mesure du possible, la même fonction.

La validité, l’interprétation et l’exécution des présentes Conditions générales seront régies par le droit belge et seront soumises à la compétence des tribunaux de Nivelles.

Tout différend relatif au Site Internet ou à son utilisation sera exclusivement régi par le droit belge. Seuls les tribunaux de Nivelles sont compétents en cas de litige.